Second maître. Médaillé militaire du 5 novembre 2008

Cité

Au grade de chevalier

ANCIENS COMBATTANTS

Sans traitement

secrétaire général adjoint à la Mutualité française Auvergne

membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne

4. Personnalités qualifiées

capitaine, artillerie. Chevalier du 2 juin 1999

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE TERRE

président d'une fédération départementale des médaillés de la jeunesse et des sports, président d'un club sportif ; 48 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Premier ministre

Au grade de chevalier

contrôleur général des armées. Chevalier du 26 novembre 1997

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

Professeur

après tirage au sort

membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes

Spécialité : médecine générale

membre suppléant

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Les lieutenants

Professeur

membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées

3

membre titulaire

second maître de 2e classe. Cité

médaille militaire

MARINE NATIONALE

université Lyon-III

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeurs des universités et assimilés

Section 23 : géographie physique, humaine, économique et régionale

contrôleur général des armées ; 27 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Les majors

président de chambre honoraire de la Cour des comptes. Officier du 22 mars 1994

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Au grade de commandeur

major ; 30 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

contrôleur général des armées

comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement

ancien président du conseil de prud'hommes de Bolbec

Cour d'appel de Rouen

ancien directeur général d'usine (Algérie) ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère des affaires étrangères

PROTOCOLE

Au grade de chevalier

président de chambre honoraire à la Cour des comptes, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Commandeur du 27 janvier 1998

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes

A la dignité de grand officier

son président

président de chambre honoraire à la Cour des comptes

président de la commission et des recettes diverses du budget général

Contrôleur des armées

dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées

au grade de contrôleur général des armées

professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en organisation et management des institutions (éducatives) dans le même établissement

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

président de chambre honoraire à la Cour des comptes

président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CCFP)

conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur qu'exerçait

président de chambre honoraire à la Cour des comptes

son président

président de chambre honoraire à la Cour des comptes

président de la commission et des recettes diverses du budget général

son président

son président

président de chambre honoraire à la Cour des comptes

président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CCFP) des fonctions d'ordonnateur principal délégué des dépenses de la Commission et des recettes diverses du budget général

président de chambre honoraire à la Cour des comptes

membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Sur proposition du premier président de la Cour des comptes

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999

ARMEE DE L'AIR

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de colonel de réserve

Les lieutenants-colonels de réserve

directeur de l'UMR 5600 Environnement, ville, société

membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon

personnalités extérieures

directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat à la défense chargé des anciens combattants

membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2

représentants de l'administration

a) Membres titulaires

au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur

Conseiller technique

contrôleur des armées

directeur de l'administration générale

président de chambre à la Cour des comptes

enquêteurs

au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat à la défense chargé des anciens combattants

membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

1

représentants de l'administration

service de cardiologie médicale C, groupe hospitalier Sud, hôpital cardiologique

chef de service ou de département

dans les conditions ci-dessous indiquées

Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux

capitaine, artillerie ; 28 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

Contrôleur des armées

directeur de l'administration générale

dans la limite de ses attributions, au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables

directeur technique dans une société ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

INDUSTRIE

Au grade de chevalier

président de chambre à la Cour des comptes

président du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998

président de chambre à la Cour des comptes

président du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998

président de chambre à la Cour des comptes

président du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998

directeur de l'administration générale au ministère de la défense (anciens combattants)

membre du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

représentant de l'administration

Membre suppléant

directeur de l'administration générale au ministère de la défense (anciens combattants)

membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

représentants de l'administration

Membres titulaires

directeur de l'administration générale

au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les services de l'administration générale, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables

contrôleur des armées

directeur de l'administration générale

contrôleur des armées, conseiller technique

aux fonctions exercées au cabinet du ministre par

pour exercer

au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous

Cour d'appel de Montpellier

Tribunal pour enfants de Perpignan

Assesseurs suppléants

président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon

professeur des universités (disciplines scientifiques)

dans les établissements d'enseignement supérieur

63e section

Electronique, optronique et systèmes

(université Montpellier-II - Institut universitaire de technologie de Montpellier)

directeur de l'université mixte de recherche, doyen de la faculté des lettres et civilisations

membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon

personnalités extérieures

président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales des comptes. Officier du 20 février 1974

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'économie

Au grade de commandeur

contrôleur des armées ; 17 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

CONTROLE GENERAL DES ARMEES

contrôleur des armées

conseiller technique, chargé des affaires budgétaires et du suivi des questions de personnel au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants

à faire valoir ses droits à la retraite

président de chambre à la Cour des comptes

Houillères du bassin de Lorraine

membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives

Au titre des activités industrielles

lieutenant-colonel. Chevalier du 15 juin 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés

représentants des assurés sociaux et

sur désignation de

1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)

Suppléants

président de chambre

En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du

la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes

Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade

membre titulaire

université Lyon-III

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

relatif au Conseil national des universités

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 23 Géographie physique, humaine, économique et régionale

Contrôleur adjoint des armées

dans le corps militaire du contrôle général des armées

au grade de contrôleur des armées

président de chambre

par les collèges représentatifs de chaque grade

membre titulaire

à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous

Au 1er septembre 1993

Contrôleur des armées

représentant suppléant du ministre d'Etat, ministre de la défense, à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil

président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 22 février 1979

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Relations avec le Sénat

Ministère de la fonction publique

Au grade d'officier

maître-assistant stagiaire en sciences sociales et formation à l'Ecole nationale supérieure agronomique appliquée de Dijon

stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

capitaine de l'infanterie

dans le corps militaire du contrôle général des armées

au grade de contrôleur adjoint des armées

capitaine de l'infanterie

au tableau de classement de l'année 1993 pour le grade de contrôleur adjoint des armées

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

professeur des universités (cardiologie et maladies vasculaires) - praticien hospitalier : service de cardiologie médicale C, groupe hospitalier Sud, hôpital cardiologique

chef de service à temps plein

Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux

conseiller maître à la Cour des comptes

président de chambre

M. Charrier

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège A2

artillerie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine

Les lieutenants

après concours, maître-assistant stagiaire en sciences sociales et formation à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon

le diplôme d'expertise comptable

aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin chef des services de classe normale

Les médecins en chef

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs